Aujourd’hui, nous répondons à l’une des questions que nos clients nous posent le plus souvent après avoir vécu quelque temps en Espagne.
La plupart d’entre eux ont l’intention de rester dans le pays à long terme, et pas seulement pour un ou deux ans. Cela nécessite le renouvellement de leur carte. Mais pour que le renouvellement soit possible, il est essentiel de ne pas avoir quitté l’Espagne plus longtemps que la loi ne le permet.
Mais de combien de temps parlons-nous ? Quelle est la durée maximale en dehors de l’Espagne avec une carte de séjour ? Dans cet article, nous répondons à cette question en fonction des différents cas possibles.
En tant qu’étranger qui a commencé à vivre en Espagne, il est très probable que vous souhaitiez retourner dans votre pays d’origine après un certain temps.
Que ce soit pour rendre visite à votre famille à Noël ou pour passer des vacances pendant l’été, de nombreuses personnes décident de quitter le territoire espagnol pour une période prolongée.
Toutefois, cela peut entraîner certains problèmes.
La loi espagnole sur les étrangers fixe un délai maximum hors d’Espagne lorsque vous avez un permis de séjour.
Et la raison en est très simple.
La possession d’un permis de séjour signifie que vous êtes « résident » dans ce pays. Si vous êtes hors du pays pendant une longue période, cette condition ne sera pas remplie.
C’est pourquoi, si vous dépassez le délai fixé par la loi, votre carte de séjour sera annulée pour avoir été hors d’Espagne plus longtemps que nécessaire.
La question qui se pose maintenant est la suivante : combien de temps faut-il pour perdre sa résidence ? Cela dépend de votre cas particulier.
Délai maximum autorisé en dehors de l'Espagne pour éviter de perdre votre carte
Pour répondre à cette question, nous devons différencier les deux types de cartes selon le critère du temps : les cartes temporaires (les cartes initiales pour un an et les deux premiers renouvellements) et les cartes permanentes.
Avec une carte de séjour temporaire
L’article 162.2 du Real Decreto 557/2011 fixe la durée maximale d’absence avec ce type de carte.
Afin de connaître la durée maximale de votre séjour hors du pays avec une résidence temporaire, vous devez tenir compte de deux conditions différentes
- Premièrement, vous ne pouvez pas vous trouver hors d’Espagne pendant plus de six mois au cours d’une année.
- En cas de départs sporadiques (la première année dans le pays 1 mois, la deuxième 3 mois, etc.) ; la somme de ces périodes hors du territoire espagnol au cours des 5 dernières années ne peut pas dépasser 1 an.
Si vous remplissez ces deux conditions, vous pouvez conserver votre carte de séjour et la renouveler (pour autant que vous respectiez toutes les autres conditions de renouvellement, qui sont différentes selon le type de séjour).
Cela s’applique, par exemple, à la résidence à but non lucratif ou au visa d’investisseur.
Avec une carte de séjour permanente
Dans le cas des cartes de longue durée, de long durée UE ou des cartes UE permanentes, les délais sont prolongés.
Dans ce cas, si nous voulons empêcher que notre carte soit annulée, nous ne pouvons pas être hors d’Espagne pendant plus de 12 mois sans interruption, ni plus de 30 mois (en additionnant tous les départs de moins de temps), au cours des 5 dernières années.
Durée maximale en dehors de l'Espagne avec une carte communautaire
Il convient de mentionner tout particulièrement la durée maximale de la carte communautaire en raison de sa principale caractéristique.
D’une manière générale, la carte de membre de la famille d’un citoyen communautaire, même si elle est valable cinq ans, reste un séjour temporaire.
Par conséquent, pour ne pas perdre cette résidence et pour pouvoir la renouveler, nous pouvons nous absenter pendant un maximum de six mois consécutifs au cours d’une année.
Une fois ces cinq années écoulées et après son renouvellement, la nouvelle carte permanente sous régime communautaire (pour 10 ans) dispose d’un règlement qui autorise les absences en Espagne pendant 2 années consécutives.
Depuis quand et comment commence-t-on à compter ?
C’est certainement un point très important à garder à l’esprit.
Eh bien, dans le cas des cartes de longue durée ou des cartes communautaires permanentes, la période commence à compter à partir du moment où nous quittons l’Union européenne et se termine à notre retour. C’est aussi simple que cela.
Pour les cartes temporaires, dont il ne faut pas oublier qu’elles permettent de rester 6 mois maximum à l’extérieur, le calcul est différent mais très facile.
Il suffit de remonter exactement d’un an dans le temps (même jour et même mois de l’année précédente), et nous comptons si, entre ce moment et le jour actuel, nous sommes sortis plus de 6 mois.
Comment récupérer une carte annulée en raison d'un délai excessif en dehors de l'Espagne ou de l'absence
Jusqu’à présent, nous avons vu les exigences visant à éviter de perdre les papiers en raison d’un délai excessif en dehors de l’Espagne.
Mais que se passe-t-il si nous dépassons ce délai ? Que pouvons-nous faire si nous avons été hors du pays pendant une très longue période ?
Comme nous l’avons mentionné, dans ces cas-là, la carte est annulée, donc elle ne serait plus valable (bien qu’elle soit encore en vigueur pendant un certain temps).
Cependant, il peut y avoir une solution : demander une récupération.
Comme nous allons le voir maintenant, le mot peut avoir une importance particulière.
Toutefois, pour toutes les solutions suivantes, il sera absolument essentiel que la carte reste valable même si elle a été annulée. En d’autres termes, si votre carte est valable jusqu’en novembre et que vous avez l’intention d’effectuer cette procédure en décembre, vous ne pourrez pas le faire.
Ainsi, la récupération dépend du type de carte :
Récupérer une carte de longue durée annulée
Nous parlons des cartes de 5 ou 10 ans.
Dans le cas d’une absence de plus d’un an consécutif, cette carte de longue durée peut être récupérée.
Il existe une procédure d’immigration particulière pour ce cas.
Votre carte a été annulée, mais pas votre droit de séjour en Espagne, donc vous pouvez la récupérer.
Dans ces cas, l’étranger doit faire une demande de visa spécifique pour récupérer sa résidence auprès du consulat espagnol de son pays d’origine (ou de tout autre pays).
Cette demande sera utilisée par le consulat pour contacter directement l’office des étrangers concerné en Espagne.
L’office des étrangers, en collaboration avec la police espagnole, vérifiera si l’étranger a un casier judiciaire.
Si ce n’est pas le cas, la demande de récupération est approuvée ; par conséquent, le consulat délivre un visa pour entrer en Espagne, et l’étranger enregistre à nouveau ses empreintes digitales et récupère sa carte.
En revanche, si vous n’étiez pas au courant de cette possibilité et que vous vous êtes rendu en Espagne sans effectuer cette procédure, vous pourriez demander la récupération dès votre entrée sur le territoire espagnol mais dans des cas très spécifiques.
Récuperer une carte de séjour temporaire
D’autre part, il y a le cas des cartes de séjour temporaires. Dans ces cas-là, les nouvelles ne sont pas si bonnes.
Si vous partez pour une période prolongée et ne renouvelez pas votre séjour, la résidence temporaire est définitivement perdue.
Les seules qui peuvent être récupérées sont celles des personnes qui ont fait un retour volontaire et qui ont une offre d’emploi en Espagne.
Nous vous recommandons donc de tenir compte des délais évoqués dans cet article et de les suivre en détail.
Demandez de l'aide pour savoir quoi faire dans votre cas particulier
Enfin, comme pour la plupart des procédures, il n’existe pas de solution unique.
En fonction de votre cas particulier, nous devrons étudier s’il est préférable de demander la récupération au consulat, de le faire plus tard en Espagne ou d’essayer de corriger la sanction.
C’est pourquoi nous vous recommandons de contacter nos avocats afin que nous puissions vous donner une solution en fonction de votre cas particulier :
